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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESPACE EUROPA
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SUN SET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN SET
ESPACE EUROPA SA

Numéro de dépôt :
92412991
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque SUN SET

Déposée le 30 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ESPACE EUROPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACE EUROPA domicilié(e) Siège Social: 5 Rue de la Chaussée, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 346 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE EUROPA - France.

La marque SUN SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN SET est expirée depuis le 30 mars 2002.

ESPACE EUROPA a également déposé les autres marques suivantes : JUMBO JET , SKYBIRD


ESPACE EUROPA SA - Siège Social: 5 Rue de la Chaussée, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France - SIREN 788346872


ESPACE EUROPA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Véhicule F